Site Internet de Jane Roberts Fine Arts
www.janerobertsfinearts.com
1. Informations éditeur
Le présent site est la propriété de Jane Roberts Fine Arts
Ville : 75006 Paris
Adresse : 10-12, rue de Savoie
SIRET :451 726 400
Téléphone : 06 11 21 09 39
Directeur de la publication : Jane Roberts
2. Conception du site Internet : Jane Roberts Fine Arts
Rédaction du contenu : Jane Roberts
Animation éditoriale, gestion et mises à jour du site : Jane Roberts
3. Réalisation, hébergement et maintenance du site Internet
atsurf.net
Tel : 06 20 86 88 38
4. Conception graphique
Jak Katalan
Tel : 001 212 243 1033
5. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La structure générale ainsi que les textes, photographies et images composant ce site sont la propriété du site janerobertsfinearts.com. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Jane Roberts Fine Arts, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Jane Roberts Fine Arts en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter.
À ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.
6. Traitement des données personnelles / Politique de confidentialité
Les données personnelles des internautes collectées par le biais du site internet janerobertsfinearts.com sont collectées et traitées dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés.
Le responsable du traitement est l'éditeur du site tel qu'identifié ci-dessus.
Les données personnelles collectées sur janerobertsfinearts.com sont exclusivement destinées à l'éditeur du site. Aucune donnée personnelle n'est cédée ou communiquée à un tiers.
Ces données ont pour finalité le traitement des messages reçus passés par l'internaute sur le site janerobertsfinearts.com.
Conformément à la loi précitée, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l'internaute peut adresser sa demande par courriel : jane@janerobertsfinearts.com
ou par courrier :
Jane Roberts Fine Arts
10-12, rue de Savoie
75006 Paris
L'internaute dispose également d'un droit d'opposition à la collecte de ses données. L'internaute est toutefois informé que les données communiquées par le biais du formulaire présent sur le site janerobertsfinearts.com et identifiées comme obligatoires sont nécessaires pour le traitement et la réponse aux messages reçus. Le traitement des messages ne pourra en conséquence être effectué si ces données ne sont pas renseignées par l'internaute.
7. Photographies
Sauf mention contraire, toutes les photographies sont la propriété exclusive du site janerobertsfinearts.com. Toute réutilisation non commerciale est autorisée sous condition de la mention de la source et de l’auteur. Pour toute réutilisation commerciale et/ou éditoriale d’image du site, veuillez contacter Jane Roberts Fine Arts.
8. Liens hypertextes
Jane Roberts Fine Arts décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers le site janerobertsfinearts.com
Tout lien vers le site janerobertsfinearts.com doit faire l'objet d'une demande préalable au webmaster et d’une autorisation. Toute autorisation donnée par Jane Roberts Fine Arts est discrétionnaire et peut être retirée à tout moment et sans motif.
9. Cookies (si vous les utilisez)
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
10. Responsabilité
Lorsque les données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux règlementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue.
11. Accès au site
Jane Roberts Fine Arts s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors de contrôle, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, Jane Roberts Fine Arts ne peut garantir une disponibilité du site, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site. Par ailleurs, Jane Roberts Fine Arts peut être amené à interrompre le site ou une partie, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que Jane Roberts Fine Arts ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
12. Mise à jour du contenu
Le contenu du site Internet peut comporter des erreurs ou oublis. Il est susceptible d'être modifié ou mis à jour le plus rapidement possible.
En cas d’erreur, de lien brisé ou d’omission, vous pouvez le signaler en envoyant un message à jane@janerobertsfinearts.com